Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"FRAISIN"
Numéro de dépôt :
1595696
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
28/05/2000
Présentation de la marque "FRAISIN"
Déposée le 28 mai 1990 par G.A.E.C. LINGOT-MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « "FRAISIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "FRAISIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FRAISIN" est expirée depuis le 28 mai 2000.
G.A.E.C. LINGOT-MARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47